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Refus de permis de construire … pas de panique !!

Aïe ! Ca pique ! hein !

Le refus de permis de construire peut parfois être difficile à encaisser, on s’imagine vite notre projet prendre l’eau. Mais pas de panique, les raisons sont parfois beaucoup plus simple qu’il ne pourrait y paraître.


Commençons par le commencement (oui je suis normand et alors!)… Le Pourquoi ?!

Depuis la dernière reforme des permis de construire, en 2007, et la réforme du calcul des surfaces en fin d’année dernière , le refus de permis est devenu malheureusement une monnaie courante. Et oui, tous les professionnels y sont confrontés, et parfois pour des raisons que je qualifierais de ridicule.

Petite parenthèse : les précédentes reformes du PC devaient initialement simplifier l’instruction des permis de construire. A ceci près que l’imprimé lui -même est passé de 7 à 14 pages, et que les documents demandés sont plus nombreux, même en cas d’une simple déclaration de travaux. Avant ces réformes, une petite erreur dans le dossier, ou même dans le projet se réglait par une demande de pièces complémentaires par les services administratifs, maintenant, ça c’est fini ! Une pièce manquante, et paf ! permis refusé !

La première chose à faire est de relire l’ensemble du courrier recommandé qui vient de vous être adressé, et de reprendre chacun des points d’observations composant le courrier.

refus permis construire solution

La raison qui vous apparaît futile !

Là, la première chose à faire est de rester calme, l’administration française est disciplinée, elle obéit à des règles bien trop compliquées pour le commun des mortels. Donc, rien ne sert de vous rendre en mairie et de faire une esclandre ! Ou d’envoyer un courrier RAR au maire en le menaçant de passer par la case tribunal !…. Calmez vous ! Croyez moi, à part perdre du temps pour vous et votre projet, vous n’y gagnerais rien.

Il peut parfois s’avérer que les raisons d’un refus soit parfois complètement futile, voire ridicule, mais là il faut que vous cherchiez à comprendre le fond du problème. Plus généralement, ces remarques sont liées directement à l’absence d’une ou plusieurs informations sur vos plans (ce qu’on appelle la pièce manquante).

Dans ce cas particulier, reprenez l’ensemble des documents et complétez votre permis, puis, il y aura une autre étape à franchir mais j’en reparlerais plus tard (et cette dernière étape est très importante).

Le non respect du PLU ou du POS

C’est la plus dur réprimande que l’on puisse vous faire sur votre permis. Commencez par vérifier les propos tenus dans le PLU en question. Réglementairement parlant, les articles du PLU faisant l’objet de la remarque doivent être indiqué sur le courrier. Il faut donc vous replonger dans le PLU pour comprendre les observations qui vous sont faites. Si vous ne les comprenez pas, passez directement à l’étape qui vous est décrite ci-dessous.

Dans le cas contraire, vous serez certainement obligé de reprendre votre projet en fonction des différentes règles énumérés de le courrier. Dans certains cas, il s’agira de détail(s), dans d’autres, vous serez obligé de reprendre l’intégralité de votre projet.

L’aspect humain, un point a ne pas négliger pour obtenir votre permis

Si vous n’avez rencontré personne… bah cela a été probablement votre première et plus grande boulette.

En effet, mon expérience m’a montré que l’aspect humain d’un permis de construire, la rencontre physique avec les personnes susceptibles d’instruire votre permis est primordiale pour la suite des opérations. Si vous lisez ceci, c’est que vous n’avez pas fait cette démarche. Donc, et bien décrochez votre téléphone et prenez rendez vous avec le signataire du courrier de refus afin de soit examinés avec lui chacun les motifs du refus, et de fait, lui présenter les modifications que vous avez apportées à votre projet afin de les valider.

La rencontre avec le service urbanisme de la ville de votre projet vous permettra de donner un aspect plus humain à votre démarche. Laissez bien vos coordonnées à votre interlocuteur pour qu’il vous joindre lors du « re » dépôt de votre dossier de permis de construire, de cette façon, toute boulette pourra être réparée en voix off, en vous évitant une perte de temps non négligeable.

En conclusion, proposez dans les commentaires un top 5 des refus les plus bêtes auxquels vous avez eu le droit … j’ai hâte de lire ça!

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